Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TELESAM
SAMES S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1532414
Date de dépôt :
23/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2009

Présentation de la marque TELESAM

Déposée le 23 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SAMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TELESAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAMES domicilié(e) Chemin de Malacher, ZIRST, 38240 MEYLAN (dossier no 2144503) - France et immatriculée sous le numéro RCS 762 500 742 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON domicilié(e) (dossier no 2144503) - France.

La marque TELESAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TELESAM est expirée depuis le 23 mai 2009.

SAMES a également déposé les autres marques suivantes : STATRON , VORTEMAIL , PVV EASYCOLOR , DYNASTATAIR , SAMES , PVV EASYCOLOR , STAFLUID


SAMES S.A. (Société Anonyme) - Chemin de Malacher, ZIRST, 38240 MEYLAN (dossier no 2144503) - France - SIREN 762500742


CABINET LAVOIX LYON - (dossier no 2144503) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 1999 n°2144503 - Publication au BOPI 1999-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Inscription le 25 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359740 - Publication au BOPI 2002-11-25

Produits de l'imprimerie, notamment bulletins d'information, journaux et revues